Conseil municipal du 21 décembre 2009
Voici l'ordre du jour.
Mesdames, Messieurs,
Vous êtes invités à participer à la réunion du Conseil municipal, qui aura lieu en mairie,
salle du Conseil, 3ème étage,
Ordre du jour
Intervention de Monsieur Robert BORREL, Président de l’Assemblée Régionale de Coopération du Genevois, Syndicat
Mixte (ARC SM)
Budget principal - décision modificative II
Exécution du budget 2010 avant son vote
Tarifs municipaux pour l’année 2010
Participation de la Commune aux dépenses de fonctionnement des écoles privées sous contrat d'association –
Convention avec l'Organisme de Gestion des Ecoles Catholiques (OGEC)
Création d’un compte gestionnaire “Commune” auprès de la Caisse d’Allocations Familiales (CAF)
Redevances d’accès aux pistes de ski de fond et aux installations collectives destinées à favoriser la pratique du ski de
fond
Convention de subvention exceptionnelle d’investissement avec l’Office de Tourisme
Renouvellement du classement de l’Office de Tourisme en catégorie 2 étoiles
Installation classée “TRAFIC TIR” – enquête publique sur l’augmentation des capacités de stockage
Autorisation donnée à Monsieur le Maire pour déposer une déclaration préalable de travaux au cinéma “Le Parc”
Instauration d’une participation pour voies et réseaux (PVR) pour le renforcement et l’extension du réseau électrique
chemin de l’Echelle
Vente de la parcelle communale cadastrée AN 418a rue de la Plaine
Création d’un poste d’assistant(e) de restauration au collège des Allobroges
Création d’un poste d’assistant(e) de l’intendance du collège des Allobroges
Concession de logement par nécessité absolue de service pour l’entretien et le gardiennage de l’espace du Château
de l’Echelle
Transfert de compétence à la Communauté de Communes du Pays Rochois (CCPR) – Fonds d’Intervention pour les
Services, l’Artisanat et le Commerce (FISAC) 2
ème tranche
Financement du diagnostic énergétique de l’école Mallinjoud par le Syndicat d’Electricité, des Energies et
d’Equipement de la Haute-Savoie (SELEQ 74)
Acceptation de la demande d’adhésion de la ville d’Annecy au SELEQ 74
Approbation de la modification des statuts du Syndicat Intercommunal à Vocation Unique Actions Ville - prolongation
de l’adhésion et modification des statuts
Conventions relatives aux transferts de données électorales et d'Etat civil à l'Institut National de la Statistique et des
Etudes Economiques (INSEE)
Rapports annuels concernant l’eau, l’assainissement et les ordures ménagères
Informations
Le Maire,
Michel THABUIS
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